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Commande et cession de droits d’auteur et contrat d’utilisation et de diffusion dans le cadre d’une création.

Certaines œuvres sont en vente ou en concession, contact par mail à : elodie[at]etoiles82.fr

Tous travaux de commande font l’objet d’un bon de commande ou devis établi au cas par cas. Des conditions générales de ventes sont données en même temps que le devis.

En cas de commande, si une annulation est faite en cours de réalisation, le temps passé et les achats de matériel seront facturés. L’acompte versé ne pourra être remboursé.

Les œuvres en vente ou en concession sont cédées avec un contrat de cession unique. Dans certains cas, les modalités des droits cédés seront marquées sur la facture ou sur un contrat à part. Tout contrat est sur mesure et permet d’établir la note de droits d’auteur dans lequel sont stipulés les lieux, quantités, supports, format, temps d’autorisation de diffusion, droits de modification ou autre ( liste non exhaustive faite au cas par cas ), autorisés par ce dernier. Des frais supplémentaires peuvent être appliqués en cas de fourniture des fichiers sources (.AI par exemple) ou de droit d’exclusivité.

Information : Le diffuseur ( client professionnel ou association ) devra s’informer, s’il a des modalités de règlements obligatoires supplémentaires à la note d’auteur, auprès de L’Urssaf Limousin rubrique « diffuseur ».

Certaines commandes peuvent être facturées via une entreprise de portage salarial ou via un partenaire (délais de devis plus longs, à prendre en compte), avec la possibilité d’avoir plusieurs intervenants, si la commande ne rentre pas dans la catégorie création.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez envoyer un email à : elodie[at]etoiles82.fr

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